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I. Editeurs du site

Le présent site est la propriété de la mairie d’Albas :

Place Ernest Lafon 46140 Albas
Tél : 05 65 20 12 21

Rédaction : Monsieur le Maire Jean-Pierre Alaux

Assistance technique : Madame Lisa Da Ascençao

Charte graphique et conception du site : Madame Lisa Da Ascençao

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à contacter la mairie par email : mairiealbas@wanadoo.fr

II. Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site internet est Monsieur Jean-Pierre Alaux en sa qualité de Maire.

III. Hébergement et développement du site internet

L’hébergement du site internet est assuré par OVH :

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le site internet a été développé sous le CMS WordPress.

IV. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie d’Albas. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie d’Albas dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie d’Albas est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

V. Protection des données personnelles

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VI. Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site internet font l’objet d’une clause de non responsabilité.

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